Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Charnel
DAHAN JACQUES

Numéro de dépôt :
96642216
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Charnel

Déposée le 13 septembre 1996 par DAHAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charnel »

Le déposant est DAHAN JACQUES, domicilié(e) 215 Bd de la Libération, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dahan Jacques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAHAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE LAURENE , MOTO EVASION , ARTS ET COMBATS , LES CHOCOLINES , GOLF EVASION , TOP-FOOT , AUTO EVASION , LES NOUVEAUX GLADIATEURS


DAHAN JACQUES - 215 Bd de la Libération, 13004 MARSEILLE - France


Dahan Jacques - France


Inscription le 22 avril 1997 - Rejet total n°236085 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 1 juillet 1997 - Rejet total n°239527 - Publication au BOPI 1997-07-01

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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